La garantie «prêt du véhicule»
Prêter son véhicule à une tierce personne est tout à fait possible. Bien entendu, les garanties souscrites par le conducteur principal doivent alors se transférer pour apporter les mêmes garanties à un conducteur l’anda. Que votre véhicule à moteur soit une auto, une moto ou un quad, vérifiez dans votre contrat ce qu’il en est au niveau des conditions qui entourent le prêt de votre véhicule.
Les conditions à respecter pour bénéficier de la garantie prêt du véhicule
A priori, prêter sa voiture occasionnellement n’est pas interdit par l’assurance sauf dans le cas où il existe une clause de conduite exclusive dans votre contrat d’assurance automobile. Auquel cas, si vous prêtez votre voiture aucune garantie ne couvrira la personne qui n’est pas identifiée comme le conducteur principal du contrat ou autrement dit, le souscripteur du contrat.
Si aucune clause de conduite exclusive n’apparait, il convient cependant de respecter certaines conditions pour prêter son véhicule en toute sécurité :
- La personne qui emprunte votre véhicule doit être titulaire du permis de conduire depuis plus de deux ou cinq ans et certains contrats précisent aussi un âge minimum.
- Il faut toujours utiliser le véhicule dans les conditions prévues au contrat.
Les différences contractuelles envers la notion du prêt du volant
C’est au propriétaire de bien vérifier dans son contrat les dispositions de l’assurance dans le cas d’un prêt de véhicule. D’ailleurs, dans une telle situation, c’est avant tout la responsabilité du propriétaire qui est engagée. Ce qu’il faut savoir c’est que ces dispositions diffèrent en fonction de votre assureur qui peut vous proposer une garantie prêt du véhicule :
- Sans aucune restriction, majoration ou franchise particulière en cas de sinistre.
- Apparition d’une majoration et d’une franchise suite à un sinistre.
- Impossibilité de prêter son véhicule à un jeune conducteur.
- Impossibilité de prêter son véhicule à un tiers sauf s’il est un membre de la famille.
Conclusion
La notion de prêt de véhicule en assurance automobile dépend avant tout de votre assureur. C’est lui qui fixe les règles et c’est à vous de les respecter. D’ailleurs si la personne à qui vous prêtez votre véhicule est responsable d’un accident, votre assureur peut se retourner contre vous.
Sachez également que la garantie «prêt de véhicule» n’est valable qu’à titre occasionnel ou exceptionnel. Si vous le faire de manière régulière et continue il convient alors d’en informer votre assureur.
Reste un point non traité dans l’article : Même si l’assureur accepte le principe du prêt du véhicule, s’il y a un sinistre et que le conducteur auquel le véhicule a été prêté est responsable, c’est le bonus du prêteur qui est affecté. Il est possible pour l’emprunteur, chez certains assureurs, de prendre une extension d’assurance responsabilité civile pour ce cas précis.